Mentions légales

Dernière mise à jour : 12 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Groupe Innov, société dont le siège social est situé à Noisy-le-Grand (93), France.

• Forme juridique : à compléter
• SIRET / RCS : à compléter
• Capital social : à compléter
• Directeur de la publication : à compléter
• Contact : contact@groupe-innov.fr — 01 86 52 78 70

2. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS). Les coordonnées complètes de l'hébergeur seront précisées ici à l'issue de la mise en production définitive.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, icônes, mises en page) est la propriété exclusive de Groupe Innov, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact, newsletter) est détaillé dans notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de mesure d'audience ou publicitaire n'est déposé sans votre consentement préalable.

6. Limitation de responsabilité

Groupe Innov s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur ce site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.